Mentions Légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site
Le site art-of-pc.fr est édité par :
Excellence digital agency
Forme juridique : auto-entrepreneur
Capital social : 1000 euros
Siège social : All du clos
Immatriculée au RCS de Le Havre sous le numéro 890189863
Numéro de TVA intracommunautaire : FR36890189863
Email : admin[« @ »]Art-of-pc ». »fr
Téléphone : +336.95/63.44/74

2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Anthony.L
Contact : admin[« @ »]Art-of-pc ». »fr

3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
PlanetHoster
Adresse : Siège social à Laval, Montréal, Québec, Canada
Téléphone : 1-855-774-4678.
Site web : planethoster.com

4. Propriété intellectuelle
Le contenu du site art-of-pc.fr, incluant les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et logiciels, est la propriété exclusive de Excellence digital agency ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Excellence digital agency.

5. Données personnelles
Excellence digital agency s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site art-of-pc.fr, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles et l’exercice de vos droits, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité / Charte de protection des données personnelles].

6. Cookies
Le site art-of-pc.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. En naviguant sur le site, l’Utilisateur accepte l’utilisation de cookies conformément à notre [Politique de Cookies]. L’Utilisateur peut à tout moment modifier les paramètres de ses cookies dans les paramètres de son navigateur.

7. Limitation de responsabilité
Excellence digital agency ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’Utilisateur lors de l’accès au site art-of-pc.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 2, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. [Nom de l’entreprise] ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site art-of-pc.fr.

8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site art-of-pc.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Le Havre.

9. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site art-of-pc.fr, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse email suivante : admin[« @ »]Art-of-pc ». »fr ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : Excellence digital agency, All du clos, 76620 Le Havre.